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Éditeur du site Hébergement Propriété intellectuelle Responsabilité Données personnelles Exercice des droits Cookies Droit applicable

1

Éditeur du site

Dénomination sociale
SEA VOLT
Forme juridique
SARL
Capital social
10000
Siège social
62 route de Quelvezin, 56340 Carnac
SIRET
10222191800018
Numéro de TVA intracommunautaire
FR72102221918
Email
seavolt.contact@gmail.com
Téléphone
0603749243
Directeur de la publication
Thibaud HIRSCH GERDOLLE

2

Hébergement

Hébergeur
OVHcloud
Adresse
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France).
Site web
https://www.ovhcloud.com/

3

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, mise en page et structure, sauf mention contraire, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

4

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5

Données personnelles

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont traitées par SEA VOLT afin de répondre aux demandes envoyées par les utilisateurs du site.

Responsable du traitement
SEA VOLT
Données collectées
Nom, adresse email, téléphone (facultatif), objet, message, date d’envoi.
Finalité
Gestion et traitement des demandes envoyées via le formulaire de contact.
Base légale
Mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée et/ou intérêt légitime à répondre aux demandes reçues.
Caractère obligatoire des champs
Les champs identifiés comme obligatoires sont nécessaires pour traiter la demande. À défaut, celle-ci ne pourra pas être traitée correctement.
Destinataires
Les données sont destinées uniquement aux personnes habilitées au sein de SEA VOLT chargées de traiter les demandes.
Durée de conservation
12 mois maximum à compter de la réception du message, sauf obligation légale ou nécessité particulière justifiant une conservation plus longue.

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Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

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8

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

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